Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 20189 posée par M. Raymond Bouvier
Gestion de la pré-retraite des chefs d'exploitation âgés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 20731 posée par M. Michel Souplet
Préretraite des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 22082 posée par M. Michel Souplet
Préretraite des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 23767 posée par M. Jean Arthuis
Résiliation des baux par les agriculteurs bénéficiant d'une préretraite
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 24114 posée par M. Dominique Leclerc
Retraites des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 24325 posée par M. Louis Souvet
Attribution de la préretraite aux agricultrices
La question est caduque
Pertinence