Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

358 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 353 trouvées

Question n° 02687 posée par M. Philippe Richert

Faiblesse du montant des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 02744 posée par M. Roland Courteau

Pensions de retraite des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1993
Pertinence
Question n° 02992 posée par M. Edouard Le Jeune

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03121 posée par M. Roland Courteau

Retraite des anciens exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1993
Pertinence
Question n° 05581 posée par M. André Boyer

Pensions de retraite des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21965 posée par M. Paul Girod

Retraites des exploitants agricoles et de leurs conjointes

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly

Retraites agricoles

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 26226 posée par M. Jean-Marie Janssens

Faible niveau des retraites des travailleurs agricoles

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 27247 posée par Mme Angèle Préville

Revalorisation des retraites agricoles les plus faibles et retraite d'élu

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 28033 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Retraite des agriculteurs élus

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence