Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19026 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des conjointes de chefs d'exploitation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26394 posée par M. Marcel Lucotte

    Couverture sociale des épouses de chefs d'exploitation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07669 posée par M. Louis Souvet

    Statut de la femme d'agriculteur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02674 posée par M. Georges Gruillot

    Statut de l'agricultrice

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04070 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des femmes dans l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24325 posée par M. Louis Souvet

    Attribution de la préretraite aux agricultrices

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne