Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
-
Question n° 03345 posée par Mme Marta de Cidrac
Inégalité salariale entre les femmes et les hommes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
-
Question n° 04528 posée par Mme Marta de Cidrac
Réforme du reste à charge zéro
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04534 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en application du règlement général sur la protection des données personnelles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 04542 posée par Mme Marta de Cidrac
Collecte de données des compteurs Linky
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 04713 posée par Mme Marta de Cidrac
Couverture numérique et le développement économique des territoires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 15571 posée par Mme Marta de Cidrac
Préparation des mesures d'application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24130 posée par Mme Marta de Cidrac
Financement des missions locales dans le contexte sanitaire actuel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24590 posée par Mme Marta de Cidrac
Situation des orthopédistes-orthésistes concernant le renouvellement des orthèses plantaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24591 posée par Mme Marta de Cidrac
Régimes de retraites supplémentaires à prestations définies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25219 posée par Mme Marta de Cidrac
Avenir de la stratégie nationale de bioéconomie
La question est caduque
Pertinence