Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 12025 posée par M. Philippe Leroy

Profession d'ambulancier hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11732 posée par M. Alain Fauconnier

Personnels infirmiers du secteur public

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11049 posée par M. Robert Navarro

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10515 posée par M. Roland Courteau

Augmentation du forfait hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10304 posée par M. Alain Fauconnier

Augmentation du forfait hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15894 posée par M. Roland Ries

Situation des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15200 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Meilleure indemnisation des blessés crâniens

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 00508 posée par M. Jean Louis Masson

Liquidation des droits à retraite avant soixante ans pour les mères ou pères d'enfants lourdement handicapés

La question est caduque

11/07/2002
Pertinence