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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 05433 posée par M. André Meric
Revendications de l'Union française des associations de combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04895 posée par M. André Duromea
Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03320 posée par M. Louis Mercier
Mesures en faveur des veuves de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01724 posée par M. Michel Charasse
Politique du Gouvernement vis-à-vis des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. Fernand Lefort
Projet de réforme du code des pensions militaires d'invalidité
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence