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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 15155 posée par M. Jean Grandon
Chasse : notion juridique de rabatteur
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14857 posée par M. Alfred Foy
Droits de pêche en eaux douces
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Droit de pêcher à une ligne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09338 posée par M. Michel Charasse
Plan de chasse concernant les cervidés
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09149 posée par M. Roger Quilliot
Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21120 posée par M. Michel Alloncle
Application de la loi relative à la pêche en eau douce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12967 posée par M. Daniel Percheron
Réglementation de la pêche dans les piscicultures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04603 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour l'Ardèche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03040 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour le département de l'Ardèche
La question est caduque
Pertinence