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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0367G posée par Mme Isabelle Debré
Les auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Expérimentation des jardins d'éveil
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18177 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Restauration scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14322 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Violence scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12205 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Mesures budgétaires en faveur de la réalisation de projets d'établissements dynamiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 15230 posée par M. André Fosset
Adaptation de la loi Falloux
La question est caduque
Pertinence