Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 278 trouvées
-
Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors
Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
-
Question n° 00215 posée par M. Anicet Le Pors
Pollution par les hydrocarbures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 33184 posée par M. Anicet Le Pors
Restructuration du réseau ferré: conséquences
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0111A posée par M. Charles Pasqua
Contrôle des actes administratifs des collectivités locales: délai
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 06026 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Employeurs d'assistantes maternelles: situation fiscale
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 0404S posée par Mme Monique Midy
Etablissement des listes pour l'élection des administrateurs de la sécurité sociale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06553 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Ouverture de négociations avec les agents des impôts
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11522 posée par M. André Fosset
Utilisation du précédent logo du ministère de l'intérieur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12500 posée par M. André Fosset
Collectivités locales subissant un préjudice de pollution maritime : clarification des procédures
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13917 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Projet de pôle universitaire des Hauts-de-Seine en liaison avec les entreprises
La question est caduque
Pertinence