Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 03707 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Devenir des services de transport scolaire

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

07/11/2002
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2000
Pertinence
Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

23/11/2000
Pertinence
Question n° 23123 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Installation d'une soupape pour les véhicules équipés en GPL

Réponse du ministère : Équipement

02/03/2000
Pertinence