Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08643 posée par M. Daniel Goulet

    Situation des retraités CFTC de l'Orne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08421 posée par M. Raymond Bouvier

    Projet de loi sur la prise en charge de la dépendance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08107 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07630 posée par M. Joseph Ostermann

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07377 posée par M. Alfred Foy

    Dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses