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648 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 609 trouvées
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Question n° 1418S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des chantiers de bénévoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel
Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet
Budget et effectifs de l'éducation nationale
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 17434 posée par M. Jean-Luc Fichet
Conséquences de la RGPP sur l'avenir du CNED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 22767 posée par M. René Teulade
Risques liés à la base nationale des identifiants élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud
Base nationale des identifiants élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27190 posée par M. Thierry Repentin
Financement des écoles privées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26334 posée par M. André Vézinhet
Insuffisance de personnels de direction dans les collèges et lycées de l'académie de Montpellier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04925 posée par M. Jean-Marie Poirier
Maintenance du parc informatique des établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence