Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
-
Question n° 11492 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Avenir des CES et des CEC
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
-
Question n° 11444 posée par M. Louis Souvet
Charges patronales pour les emplois d'aide à domicile des CCAS
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
-
Question n° 10344 posée par M. Bernard Murat
Fonctionnement des centres communaux d'action sociale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 10000 posée par M. Georges Mouly
Création de CLIC dans les départements qui n'en ont pas encore
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 09711 posée par M. Adrien Gouteyron
Insertion professionnelle des étudiants sortis non diplômés de l'université
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 11210 posée par M. Claude Domeizel
Situation des crèches parentales et associatives du département des Alpes-de-Haute-Provence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion des retraites des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08469 posée par M. Jean-Claude Etienne
Situation des collectivités locales en matière de médecine du travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06239 posée par M. Gérard Collomb
Remise en cause des emplois aidés et conséquences sur les partenaires publics ou associatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04965 posée par M. Bernard Piras
Droits à la retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale
La question est caduque
Pertinence