Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10000 posée par M. Georges Mouly

    Création de CLIC dans les départements qui n'en ont pas encore

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07897 posée par M. Georges Mouly

    Avenir du projet de contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03436 posée par M. Georges Mouly

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01906 posée par M. Georges Mouly

    Lutte contre la pauvreté pour l'hiver 1986-1987

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01737 posée par M. Georges Mouly

    Auxiliaires de vie: difficultés de certaines associations d'aide à domicile en milieu rural face aux demandes de personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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