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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dotations accordées à l'université de la Réunion

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/04/2004

   Pertinence

2. Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

   Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   06/04/2004

   Pertinence

3. Question n° 0436S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Carte scolaire pour 2004

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   25/02/2004

   Pertinence

4. Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu

   Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   15/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   02/10/2003

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane

   Conditions d'inscription dans les établissements scolaires

   La question a été retirée pour cause de décès.

   15/11/2002

   Pertinence