Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 2051S posée par Mme Valérie Boyer
Incendie industriel de Saint-Chamas
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot
Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth
Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Inclusion numérique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0910S posée par M. Olivier Paccaud
Implantation des Maisons France Services
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0540S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0489S posée par M. Pierre Laffitte
Utilisation des messageries électroniques par l'administration
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02227 posée par M. Maurice Janetti
Politique de décentralisation du Gouvernement
La question a été retirée
Pertinence