Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 04578 posée par M. Stéphane Bonduel

    Comité d'organisation des jeux olympiques d'hiver d'Albertville (Savoie): démission du président

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01048 posée par M. Xavier de Villepin

    Utilisation de la langue française lors des Jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12411 posée par M. Honoré Bailet

    Parcours de la flamme olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12412 posée par M. Honoré Bailet

    Financement par La Poste du parcours de la flamme olympique

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16963 posée par M. Albert Voilquin

    Participation des armées à l'organisation des Jeux olympiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39363 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la coopération linguistique entre la France et le Comité d'organisation des jeux Olympiques d'hiver de Salt Lake City (SLOC)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

    Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible