Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 02497 posée par M. Maurice Schumann

    Evolution du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02672 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'imprimerie française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0185S posée par M. René Tomasini

    Contrats de vente obtenus par la France en contre-partie d'achat de gaz à l'URSS

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0445S posée par M. René Martin

    Position du Gouvernement sur la restructuration de l'usine Rhône-Poulenc-Films de Mantes la Ville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet

    Aide à l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00066 posée par M. Jacques Thyraud

    Situation de l'industrie de fabrication de matériel cinématographique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0383S posée par M. François Autain

    Calendrier de réalisation de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0473S posée par M. Germain Authié

    Mesures en vue d'enrayer la crise du secteur de la production d'aluminium

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0485S posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible