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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 07626 posée par M. Paul Loridant
Position de la France en matière d'importation d'hydrocarbures
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08015 posée par M. Paul Loridant
Avenir de la politique de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16629 posée par M. Emmanuel Hamel
Perspectives d'intensification de la coopération technique et financière avec l'Algérie à l'occasion des importations de pétrole et de gaz
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 23018 posée par M. André Fosset
Refus de permis de recherche pétrolière en région parisienne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani
Orientations de la politique pétrolière nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32283 posée par M. Anicet Le Pors
Structure des approvisionnements pétroliers de la France
La question est caduque
Pertinence