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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 12130 posée par M. Paul Robert
Filière bois: résorption du déficit
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 13643 posée par M. Paul Malassagne
Renouvellement en 1984 de la campagne "Eté français"
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 14112 posée par M. Paul Girod
Fréquentation des camps militaires destinés au camping
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 16239 posée par M. Michel Souplet
Déstockage et restockage de produits pétroliers: conséquences sur la balance commerciale
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 16484 posée par M. Pierre Vallon
Articles produits par la CEE: nouvelle définition
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 10844 posée par M. Louis De La Forest
Commerce extérieur: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12470 posée par M. Marc Becam
Conditions financières de l'aide au tourisme annoncée par le Gouvernement pour l'été 1983
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13386 posée par M. Jacques Eberhard
Situation des papeteries de la Chapelle-Darblay (Seine-Maritime)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15979 posée par M. Pierre Lacour
Contrôle de l'importation de pull-overs italiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16738 posée par M. Auguste Chupin
Commerce extérieur: modification du secret statistique
La question est caduque
Pertinence