Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1993
Pertinence
Question n° 0029A posée par M. François Delga

Situation de l'industrie du textile et de l'habillement dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1993
Pertinence
Question n° 0030A posée par M. Germain Authié

Situation des industries du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1993
Pertinence
Question n° 0028A posée par M. Alain Gérard

Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1993
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Joël Bourdin

Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

26/05/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar

Situation de l'industrie textile

La question a été transformée.

08/06/1994
Pertinence
Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question est caduque

02/06/1994
Pertinence
Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question a été retirée

17/05/1994
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Louis Souvet

Aide à l'industrie automobile

La question a été retirée

25/05/1991
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Christian Poncelet

Rétablissement d'un secrétariat d'Etat aux industries agricoles et alimentaires

La question a été retirée

06/04/1983
Pertinence