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838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 729 trouvées
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Question n° 06636 posée par M. Rodolphe Désiré
Conséquences du règlement européen sur la pêche crevettière en Guyane
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03494 posée par M. Maurice Blin
Conséquences du pré-accord de " Blair House " sur la filière agricole française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03400 posée par M. Bernard Barraux
Marché de la volaille et GATT
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02887 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production avicole engendrée par la ratification de l'accord de Blair House
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02640 posée par M. Jean Besson
Marché de l'ail
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher
Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11362 posée par M. Rodolphe Désiré
Modernisation de l'agriculture antillaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00182 posée par M. Rodolphe Désiré
Modernisation de l'agriculture antillaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25172 posée par M. Emmanuel Hamel
Propos tenus par le ministre allemand de l'agriculture sur la renégociation des accords du GATT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25023 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Européanisation de la certification
La question est caduque
Pertinence