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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 298 trouvées
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Question n° 07654 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Réseau mondial de certification sanitaire numérique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07183 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Crise d'attractivité du métier d'enseignant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06716 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Durcissement des conditions d'attribution des aides sociales pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 05970 posée par Mme Véronique Guillotin
Statut des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 05299 posée par M. Jean-François Husson
Déficit d'enseignants dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 08315 posée par M. Jean Louis Masson
Politique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la Russie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08037 posée par M. Jean Louis Masson
Partage de la redevance sur les éoliennes et sur les parcs photovoltaïques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan
Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25855 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Conditions d'entrée sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25400 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Conditions d'entrée sur le territoire pour les détenteurs d'un certificat de rétablissement
La question est caduque
Pertinence