Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 17806 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1137S posée par M. Michel Billout

Avenir des psychologues hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 14941 posée par M. Paul Souffrin

Accidents du travail (comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)

Réponse du ministère : Travail

25/04/1991
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 22377 posée par M. Luc Carvounas

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22418 posée par M. Marcel Rainaud

Formation des ostéopathes

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22424 posée par M. Francis Delattre

Formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22283 posée par Mme Catherine Génisson

Conditions de formation des ostéopathes

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses