Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 06713 posée par M. Serge Babary

    Pratique de l'ostéopathie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06555 posée par M. Olivier Jacquin

    Prescription d'actes d'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06556 posée par M. Olivier Jacquin

    Diplômes d'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06294 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06153 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Dispositif de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23543 posée par M. Alain Anziani

    Formation des ostéopathes professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible