Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02126 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge des actes des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02127 posée par M. Michel Doublet

    Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25810 posée par Mme Françoise Férat

    Éléments du devis pour traitement prothétique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25866 posée par Mme Michèle André

    Parution du décret concernant les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25874 posée par M. Louis Souvet

    Transparence pour le patient de l'acte prothétique dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

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