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2299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1897 trouvées
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Question n° 10983 posée par M. Guillaume Chevrollier
Difficultés des collégiens et lycéens pour obtenir un stage d'observation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09963 posée par Mme Christine Herzog
Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09174 posée par Mme Christine Herzog
Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet
Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 402 trouvées
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Question n° 07431 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de la psychiatrie pour les jeunes adultes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05024 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport du conseil économique et social et environnemental sur le cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28280 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28296 posée par M. Yves Détraigne
Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27660 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Délais administratifs concernant les projets d'énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence