Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 189 trouvées
-
Question n° 19128 posée par M. François Marc
Statut d'investisseur socialement responsable du Fonds stratégique d'investissement
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 14191 posée par Mme Maryvonne Blondin
Prime de fonction et de résultat aux agents du ministère de l'économie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 13562 posée par M. Robert Navarro
Projet Ulysse mis en oeuvre par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 0394G posée par M. Jean Arthuis
Nomination du président d'EDF
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 10556 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Baisse de la taxe professionnelle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 23436 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation du personnel de Dexia
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21758 posée par M. Joël Billard
Réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21532 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Défense de l'indépendance du magazine « 60 millions de consommateurs »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21139 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Modification du statut du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20753 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Projet de cession du magazine « 60 millions de consommateurs »
La question est caduque
Pertinence