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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 232 trouvées

  1. Question n° 07056 posée par M. Michel Canévet

    Installation de retenues de substitution

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07099 posée par M. Hervé Maurey

    Disparition des haies

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06371 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Destruction des haies

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06229 posée par Mme Corinne Féret

    Grand plan national pour les haies

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05726 posée par M. Hervé Maurey

    Disparition des haies

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 24900 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation et avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15299 posée par M. Michel Boutant

    Processus de mise en place des schémas départementaux d'accessibilité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12426 posée par M. Yves Daudigny

    Inexécution des engagements contractuels par les opérateurs de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12384 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des zones blanches du département de l'Aude

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10289 posée par M. Jacques Berthou

    Situation du centre médico-scolaire de la mutuelle générale de l'éducation nationale de Chanay

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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