Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15790 posée par M. Jacques Gillot

    Enseignement scolaire à Saint-Barthélemy et Saint-Martin

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21462 posée par M. Jacques Gillot

    Projet de loi organique relatif au statut de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1168S posée par M. Jacques Gillot

    Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0376G posée par M. Jacques Gillot

    RSA pour les jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot

    Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24323 posée par M. Jacques Gillot

    Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04903 posée par M. Jacques Gillot

    Évolution des dépenses sociales du conseil général de Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne