Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01396 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des personnels de la fonction publique originaires de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01888 posée par M. Rodolphe Désiré

    Coût des télécommunications entre la métropole et les DOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02032 posée par M. Rodolphe Désiré

    Liaisons postales entre les Etats-Unis et les DOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23600 posée par Mme Gisèle Jourda

    Congés bonifiés des agents de la fonction publique territoriale originaires d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10587 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

    Diminution du budget de la continuité territoriale

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Moyenne