Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 18568 posée par M. Georges Patient

    Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04733 posée par M. Christian Cointat

    Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02954 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible