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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 08112 posée par M. Emmanuel Hamel
Cinéma : augmentation du nombre de bandes annonces consacrées aux films indépendants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08113 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de la promotion des films français avant ou pendant la diffusion de films à la télévision
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08114 posée par M. Emmanuel Hamel
Cinéma : engagements des exploitants à maintenir plus longtemps les films à l'affiche
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08115 posée par M. Emmanuel Hamel
Films : ouverture du marché du vidéodisque dès la fin de l'exploitation en salle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08116 posée par M. Emmanuel Hamel
Cinéma : favoriser l'éclosion de nouveaux talents au niveau du court métrage
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 04354 posée par M. Emmanuel Hamel
Monuments historiques privés : emplois saisonniers favorisés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03813 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre insuffisant d'équipements audiovisuels dans les monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence