Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 00685 posée par M. José Balarello

    Aide française au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00994 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Afrique francophone: contrats de coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01194 posée par M. Paul d'Ornano

    Limitations des durées des temps de séjour des personnels français de coopération en Afrique noire francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09418 posée par M. Louis Souvet

    Accès des PME et des PMI à l'information des marchés passés au titre de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01304 posée par M. Olivier Roux

    Développement de la coopération française en Guinée équatoriale

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

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