Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 08858 posée par Mme Céline Brulin

Possibilité de visioconférence

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

02/11/2023
Pertinence
Question n° 01085 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réseau aérien de la fibre optique

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Usage des retenues hydrauliques

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/12/2021
Pertinence
Question n° 17611 posée par M. Hervé Maurey

Réunion en téléconférence des organes des collectivités locales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/08/2020
Pertinence
Question n° 16606 posée par M. Hervé Maurey

Réunion en téléconférence des organes des collectivités locales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/06/2020
Pertinence