Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 04913 posée par M. Marcel Bony

    Cotisations sociales des entreprises touchées par l'absence de neige dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07065 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences de la sécheresse dans le Finistère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07066 posée par M. Edouard Le Jeune

    Indemnisation des exploitants agricoles du Finistère touchés par la sécheresse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07628 posée par M. Jacques Chaumont

    Aides aux agriculteurs victimes de la sécheresse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11256 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0512S posée par M. Guy Vissac

    Paiement des cotisations sociales par les éleveurs

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22430 posée par Mme Frédérique Puissat

    Distorsions des pratiques de contrôle opérées par les unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26620 posée par Mme Laurence Garnier

    Dispositif d'indemnisation complémentaire des vignerons assurés contre les risques climatiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26848 posée par M. Max Brisson

    Dysfonctionnements dans la mise en application du plan gel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27452 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Retard des aides promises à la suite d'un gel printanier en Lot-et-Garonne

    La question est caduque

    Pertinence Faible