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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 23606 posée par M. Charles de Cuttoli
Professeurs des écoles : intégration des instituteurs relevant du cadre latéral
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 22161 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels enseignants à l'étranger : titularisation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 21249 posée par M. Charles de Cuttoli
Concours internes : agents non titulaires en fonctions à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20782 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels enseignants exerçant à l'étranger : titularisation (loi du 5 avril 1937)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 19214 posée par M. Charles de Cuttoli
Professeurs des écoles : intégration des instituteurs relevant du cadre latéral
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09057 posée par M. Charles de Cuttoli
Intégration et déroulement de carrière des proviseurs détachés à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09058 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des proviseurs : promotion et revalorisation des fonctions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18746 posée par M. Charles de Cuttoli
Détachement de fonctionnaires à l'étranger: nomination pour ordre sur un poste métropolitain
La question est caduque
Pertinence