Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00027 posée par M. Louis Souvet

    Dispositif européen de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17612 posée par M. Daniel Percheron

    Politique industrielle européenne de défense

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0073C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

    Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

    Sécurité des communications militaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible