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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Drones militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

    G7 et défense européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16843 posée par M. Richard Yung

    Défense et règle des 3%

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0079C posée par M. André Vallini

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

    Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible