Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

    État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21616 posée par M. Stéphane Ravier

    Protection des savoir-faire français dans le cadre du système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Drones militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

    G7 et défense européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05243 posée par M. Jacques Le Nay

    Coopération européenne en matière d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

    Sécurité des communications militaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

    Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible