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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré
Tourisme et transport aérien aux Antilles
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré
Continuité territoriale
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré
Privatisation de la compagnie aérienne Air France
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré
Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 03502 posée par M. Rodolphe Désiré
Création d'un fonds de secours " catastrophes " européen
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré
Evolution institutionnelle des Antilles françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré
Soutien au développement économique martiniquais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 37482 posée par M. Rodolphe Désiré
Validation des titres de propriété suite à la mise en place de la loi sur les cinquante pas géométriques dans les DOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36259 posée par M. Rodolphe Désiré
Conséquences sur les DOM de l'élargissement de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33311 posée par M. Rodolphe Désiré
Crise du secteur touristique martiniquais
La question est caduque
Pertinence