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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile
Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10652 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Obligations du groupe La Poste
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani
Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile
Coupures d'eau en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0682G posée par Mme Odette Herviaux
Canne à sucre : accord de libre-échange avec le Vietnam
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré
Evolution institutionnelle des Antilles françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38387 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Procédure de consultation des assemblées locales des départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19838 posée par M. Rodolphe Désiré
Aide au transport de marchandise en provenance des Antilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09580 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : amélioration de la défiscalisation ou mise en oeuvre d'une véritable loi de développement économique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22137 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : incidences de l'obligation de visas sur la politique touristique
La question est caduque
Pertinence