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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 173 trouvées
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Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques
Crise en Guadeloupe
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile
Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 21872 posée par M. Christian Cambon
Situation préoccupante à Mayotte
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher
Outre-mer et Europe
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0142C posée par M. Georges Patient
Outre-mer et Europe
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 23600 posée par Mme Gisèle Jourda
Congés bonifiés des agents de la fonction publique territoriale originaires d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré
Evolution institutionnelle des Antilles françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré
Soutien au développement économique martiniquais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39662 posée par M. René Trégouët
Commission des comptes économiques et sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38942 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Dispositifs de sortie des contrats CEC arrivant à échéance dans les DOM
La question a été retirée
Pertinence