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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 09899 posée par M. Raymond Soucaret
Dépenses de recherche
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 20863 posée par M. Jean Geoffroy
Entreprises: bénéfice du crédit d'impôt pour les dépenses de recherche végétale
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01443 posée par M. Jacques Valade
Développement des PMI et plus particulièrement des entreprises à technologie avancée
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02792 posée par M. Roland Courteau
Budget 1987: réduction des efforts financiers en faveur des industries de pointe
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 03336 posée par M. Georges Lombard
Développement des biotechnologies: mise en place d'une déduction fiscale pour les particuliers
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 05894 posée par M. Philippe François
Promotion de l'innovation industrielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19446 posée par M. Bernard Dussaut
Application stricte du code des marchés publics à la recherche scientifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07744 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Baisse continuelle des budgets de la recherche médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08938 posée par M. René Trégouët
Heure travaillée supplémentaire destinée au financement de certaines dépenses collectives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15889 posée par M. Philippe Madrelle
Maintien du crédit d'impôt recherche
La question est caduque
Pertinence