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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 06302 posée par M. Yves Détraigne
Baisse des dons alimentaires aux associations caritatives
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06235 posée par M. Yves Détraigne
Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04705 posée par M. Yves Détraigne
Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03953 posée par M. Yves Détraigne
Droit des enfants à faire du bruit
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01941 posée par M. Yves Détraigne
Autisme, enjeu de santé publique
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du congé parental
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne
Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23669 posée par M. Yves Détraigne
Violence conjugale et handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20537 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance et intégration des personnes de petite taille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne
Situation des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence