Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 08829 posée par M. Georges Gruillot

    Réglementation de la profession de géologue

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16054 posée par M. Pierre Lagourgue

    Université de la Réunion : ouverture d'un DEUG sciences de la terre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16286 posée par M. Edmond Lauret

    Ouverture de DEUG par l'université de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20412 posée par M. Emmanuel Hamel

    Institution d'une option Informatique dans tous les cursus de biologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34128 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Renouvellement des cadres scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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