Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17437 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18062 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18971 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22565 posée par Mme Muguette Dini

    Retard dans la mise en oeuvre des dispositions réglementaires de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1065S posée par Mme Muguette Dini

    Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18063 posée par Mme Muguette Dini

    Service intercommunal de soins et d'aides à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25022 posée par Mme Muguette Dini

    Distinction entre honoraires conventionnés et dépassements concernant les activités d'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25091 posée par Mme Muguette Dini

    Vaccination contre l'hépatite B

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25939 posée par Mme Muguette Dini

    Reconnaissance effective de la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

    Pertinence Très forte