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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard
Retraites des militaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 07684 posée par M. Gilbert Bouchet
Accès aux corps militaires des agents publics des établissements de santé
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 02857 posée par M. Claude Malhuret
Utilisation des jumelles à vision nocturne
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06540 posée par M. Christian Cambon
Inquiétudes pour la déclaration d'impôts des militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret
Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne
La question est caduque
Pertinence