Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 18302 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Accueils collectifs de mineurs en danger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18340 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18353 posée par M. Yves Chastan

    Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18435 posée par Mme Catherine Tasca

    Menaces sur les colonies de vacances et l'accueil collectif des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10200 posée par Mme Laurence Cohen

    Rémunération du temps de trajet des salariés itinérants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

    Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23621 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Temps de travail des internes et praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible