Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 1100G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Démissions d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2017
Pertinence
Question n° 16999 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions ministérielles de suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2015 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Roland Courteau

Préoccupations des enseignants face aux agressions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/04/2015
Pertinence
Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence
Question n° 13904 posée par M. Simon Sutour

Écoles supérieures du professorat et de l'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/11/2014
Pertinence